Le Code de Hammurabi est l’un des documents juridiques les plus durables de l’histoire. Il remonte à plus de quatre millénaires, dans l’ancienne Mésopotamie. Il a été élaboré par Hammurabi, l’un des dirigeants les plus célèbres de tous les temps. Il était le 6ème souverain de Babylone et le chef de la cité-État de Mésopotamie.
Il a rédigé le Code de Hammurabi, qui régit de nombreux aspects de l’organisation de la société moderne. Les règles concernent généralement le traitement de la propriété et des contrats. Le code est surtout connu pour son hypothèse “œil pour œil” et “dent pour dent”.
Il comprend des règles relatives aux punitions infligées à ceux qui ne respectent pas leur part d’un contrat. Le remboursement des dommages, le bannissement, voire la mort, y sont des sanctions courantes.
Cet ensemble de lois témoigne des premiers principes de justice et de gouvernance.
Bien qu’il soit souvent associé à des questions liées aux crimes et aux punitions, ce code a également eu un impact profond sur l’évolution des pratiques et des systèmes financiers qui sont à la base de notre monde économique moderne.
Le contexte historique du Code de Hammurabi
Hammurabi est monté sur le trône de Babylone en 1792 avant J.-C., poste qu’il a occupé pendant 43 ans. Au fil du temps, il a agrandi son royaume en prenant le contrôle des États voisins.
La région était remplie de cités-États et de territoires ayant leurs propres coutumes, traditions et structures juridiques. Il s’est donné pour mission d’unifier ces lois dans un cadre juridique unique et complet (code) afin de promouvoir l’ordre, la justice et l’équité dans son empire.
Le code consistait en 282 lois. Les lois englobaient non seulement la justice pénale, mais aussi des questions liées au commerce, aux échanges, à la propriété et aux obligations contractuelles.
Elles étaient affichées en public pour que les citoyens alphabétisés et analphabètes puissent y avoir accès et reconnaître leurs droits et leurs responsabilités, marquant ainsi la fin des méthodes arbitraires de gouvernement.
Ce code reflétait la dynamique socio-économique de l’époque. La Mésopotamie était une terre d’échanges florissants où les marchands pratiquaient le commerce transfrontalier. Il était donc nécessaire de disposer d’un code pour traiter les complexités du commerce et des contrats.
Les Codes de Hammurabi en rapport avec la finance moderne
Voici quelques codes de Hammurabi en rapport avec la finance et l’investissement modernes :
Les dérivés de la Loi 48
C’est dans la 48ème loi du Code de Hammurabi que l’on trouve l’un des plus anciens exemples de dérivés modernes. Cette loi stipule ce qui suit :
“Si quelqu’un a une dette pour un prêt, et qu’un orage détruit les céréales, ou que la récolte échoue, ou que les céréales ne poussent pas faute d’eau, cette année-là, il ne doit pas donner de céréales à son créancier, il lave sa dette dans l’eau et ne paie pas de loyer pour l’année”. [sic]
Pour traduire cela dans la langue d’aujourd’hui, le Code de Hammurabi se lirait de la façon suivante :
Les agriculteurs qui ont une hypothèque sur leurs terres doivent payer les intérêts en utilisant des céréales. Si la récolte est mauvaise, l’agriculteur a la possibilité de ne pas effectuer ce paiement d’intérêts. Celui qui devrait normalement recevoir les céréales doit renoncer aux intérêts dus.
Les historiens affirment que les hypothèques étaient conçues de la même manière que les “options de vente” modernes. Grâce à ces règles, les agriculteurs n’auraient pas eu à s’inquiéter de la production de leurs récoltes. De nos jours, un agriculteur envisagerait plutôt d’utiliser des contrats à terme (Futures) pour se protéger contre une mauvaise année de récolte.
Le Code de Hammurabi permettait de conclure des contrats à livraison future. Il exigeait qu’un témoin fixe le prix et la date. Les anciens Babyloniens disposaient ainsi d’un moyen de réguler les cycles économiques.
Les prix d’un contrat étaient généralement calculés en argent ou en céréales. Quoi qu’il en soit, il est intéressant de mentionner que certains de ces instruments financiers sont plus anciens que la monnaie elle-même.
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Les garanties et prêts dans les lois 49, 50 et 51
Ces lois se concentrent sur le concept de prêts garantis et mettent l’accent sur la mise en place de réglementations visant à garantir l’équité et la transparence.
La loi 49 introduit l’idée d’utiliser des garanties pour les prêts. Cette loi stipule que si quelqu’un emprunte de l’argent à un marchand et offre un champ de maïs ou de sésame en garantie, le propriétaire du champ devient propriétaire des cultures pendant la récolte. Cela illustre le concept des prêts garantis modernes et des actifs garantis
La loi 50 met davantage l’accent sur la propriété des récoltes cultivées dans le champ qui a été utilisé comme garantie. Comme la loi 49, elle décrit des pratiques de prêt modernes où les droits de propriété et les obligations sont liés aux actifs utilisés comme garantie.
La loi 51 introduit un parallèle avec les structures financières contemporaines en permettant aux emprunteurs n’ayant pas les moyens de rembourser en espèces de dédommager le prêteur avec une partie des récoltes sur la base de taux établis. Cela illustre le concept de restructuration de la dette ou de plans de remboursement alternatifs.
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Ce qu’il faut retenir : le Code de Hammurabi a fourni un cadre à la finance moderne
Le Code de Hammurabi constitue la pierre angulaire de nombreux principes qui ont continué à façonner la finance moderne. Les lois du code explorent l’établissement précoce de garanties, de taux d’intérêt et de transactions financières équitables.
